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France Télécom teste la diffusion d’odeurs sur Internet ( !...)
France Telecom conclut la vente de son immobilier pour 3 milliards d’euros
Invalidé, l’amendement Bloche fait une nouvelle victime
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Jean-Louis Vinciguerra, "Grandeurs et misères de France Télécom
L’affaire France Télécom
L’ART approuve le catalogue d’interconnexion 2002
L’internet après les présidentielles
La folie des télécoms va saigner le contribuable
LA MAGIE POINT COM
La Poste, spammeur officiel des Français
Le gouvernement cède au chantage des opérateurs de télécoms
LE TEMPS DE L’HOMME MONDIAL
Les amendements Bloche
Les boniments de Michel Bon
Les principes généraux d’une belle arnaque
Licences UMTS : tout n’est pas réglé !
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Loi contre les libertés quotidiennes
MICHEL BON PÈTE LES PLOMBS !
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Quelques amendements LSQ à la loupe
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Législation
Droit d’alerte et droit de retrait du salarié
STATUTS DE FRANCE TELECOM
Convention Collective
Convention collective
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Décrets / Arrétés
Arrêté du 12 mars 1998
Décret 2001-614 du 09 Juillet 2001
Décret 2001-614 du 9 juillet 2001
Décret 2001-614 du 9 juillet 2001
Décret 90-1225 du 31 Décembre 1990
Décret 92-1183 du 30 Octobre 1992
Décret 93-1230 du 10 Novembre 1993
Décret 93-519 du 25 Mars 1993
Décret 94-131 du 11 Février 1994
Décret 95-520 du 02 Mai 1995
Décret 96-1174 du 27 Décembre 1996
Décret 96-1179 du 27 Décembre 1996
Décret 96-1225 du 27 Décembre 1996
Décret 96-1226 du 27 Décembre 1996
Décret 97-1215 du 26 Décembre 1997
Décret 97-13 du 13 Janvier 1997
Décret 97-1313 du 30 Décembre 1997
Décret 97-139 du 13 Février 1997
Décret 98-316 du 28 Avril 1998
Décret n" 82-451 du 28 mai 1982 .../...page 2/2
Décret n° 2000-881 du 12 septembre 2000
Décret n° 2000-902 du 13 septembre 2000
Décret n° 82-451 du 28 mai 1982 .../...page 1/2
Décret n° 96-1175 du 27 décembre 1996
Décret n° 99-922 du 27 octobre 1999
Décret no 2001-816 du 7 septembre 2001 - Liste d’aptitude (Poste et FT)
Décret no 99-162 du 8 mars 1999
Décret no 99-25 du 13 janvier 1999
Decret N° 59-308 du 14 février 1959
Jurisprudence
Traitement informatisé du personnel
Textes de LOI
LOI n 86-1067 du 30 septembre 1986
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983
LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
LOI n° 87-1127 du 31 decembre 1987
Loi N° 90-568 du 02 juillet 1990 -Annexes-
Loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 .../...Page 1/3
Loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 .../...page 2/3
Loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 .../...Page 3/3
Loi n°90-568 du 2 juillet 1990 modifiée
LOI no 94-530 du 28 juin 1994
LOI no 96-660 du 26 juillet 1996
Psychologie
De la manipulation génétiste
La manipulation manipulée
La manipulation mentale
La parole folle contre la parole juste
La preuve sociale
La théorie de l’engagement
Manipulation... Tirer les ficelles...
Petit traité de manipulation
Les Régions
Rubrique "Les Régions" ouverte....
Alsace Lorraine
Région "Alsace Lorraine"
Champagne Ardennes
De la généralisation du procédé....
Du RIFIFI à l’U.R.R. Champagne Ardenne
Les informations "Champagne Ardennes"
Nouvelle affaire au Tribunal Administratif
Le Vrai Faux Billet N° 19 (Juillet 2001)
EMPLOI LUXUEUX.
LE CALME avant la mise à mort
NOSTALGIE ! QUAND TU NOUS TIENS.
SINISTRE RÉPUTATION.
Rhône Alpes
La Poste, Entreprise Nationale ?
Le spleen....
Ouverture des pages "Rhône Alpes"

 

Rapport 260 et rapport 274
Les rapports du Sénateur Larcher

 

L’avenir de France Télécom : un défi national

HTML - 559.9 ko
Le rapport Larcher
N° 260 1995-1996

M. Gérard Larcher, Sénateur

Rapport N° 260 (1995-1996)
Commission des Affaires économiques

Egalement disponible au format Adobe Acrobat .PDF

France Télécom : pour un avenir ouvert

HTML - 615.9 ko
Le rapport Larcher
N° 274 2001-2002

Mr Gérard Larcher, Sénateur

Rapport N° 274 (2001-2002)
Commission des affaires économiques

Egalement disponible au format Adobe Acrobat .PDF

Source : Le site Internet du Senat
 
 
Publié le jeudi 18 avril 2002
Mis à jour le dimanche 29 décembre 2002
par ADFE-PTT
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